top of page
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Nom commercial : Nomad Food Club
Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Capital social : [À compléter si applicable]
Siège social : [Adresse complète à compléter]
SIRET : [À compléter]
RCS : [Ville d’immatriculation à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
Responsable de la publication : [Nom / prénom à compléter]
E-mail : [Adresse e-mail de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Hébergement du site
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur – ex. OVH, Ionos, Wix, Squarespace, etc.]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]
Conception du site
Design / Développement : Nomad Food Club
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, identité visuelle, graphismes, vidéos, éléments sonores, structure du site, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Nomad Food Club ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Responsabilité
Nomad Food Club s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation des informations fournies sur le site.
Nomad Food Club ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires de contact sont uniquement destinées à répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour toute demande : [adresse e-mail de contact]
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur. Lors de votre première visite, un bandeau de consentement peut vous permettre de gérer vos préférences.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur du site.
bottom of page